Responsabilité Civile Maître d’ouvrage

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Elle garantit la Responsabilité Civile encourue par le Maître d’ouvrage à l’égard des tiers, exclusivement pendant les travaux, qu’il s’agisse de dommages corporels, matériels ou immatériels

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Écrit par Webmaster le mardi avril 26, 2016
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